LES RUCHERS DU CONFLUENT est une marque déposée par Monsieur David Trouillard qui a conçu, réalisé et exploite le site internet, accessible à l’adresse http://www.trouillard.com/ (ci-après dénommé, le “Site“).
Enregistrement à la CNIL
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Traitement des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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